DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

• Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE)
• Contrat de Territoire – Département de l’Allier – Avenant n°5
• CTA - Demande subvention Département Allier – Construction micro-crèche Beaulon
• CTA - Demande subvention Département Allier – Politique Urbanisme et planification
• CTA - Demande subvention Département Allier – Pôle Social Santé –Varennes/A.
• CTA - Demande subvention Département Allier – Aménagement et modernisation aires camping-cars
• CTA - Demande subvention Département Allier – Réaménagement locaux communautaires
• CTA - Demande subvention Département Allier – Réaménagement locaux EHTPA Jaligny/B.
• CTA - Demande subvention Département Allier – Modernisation piscine Varennes/A.
• Association Initiative Allier – Convention de partenariat 2022-2024
• Transfert géographique/création usine étude de faisabilité juridique, urbanistique et financière - Éventuellement projet aménagement Zone d’activité économique à Saint Léon
• Contrat territoire Plaine alluviale Loire Auvergno-Bourguignonne Portage contrat territorial et animation partagée EPCI

FINANCES

• Décision modificative n°5
• Autorisation de programme - Aménagement Ensemble Immobilier Varennes -Actualisation
• Fonds de concours – Attribution aux communes bénéficiaires
• Expérimentation nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
• AMI Santé environnement – Demande financement Fds Leader - complément
• Emprunt crédit agricole par la SPL – 1 000 000 € - Garantie par la Communauté de communes
• Emprunt Caisse d’Épargne par la SPL – 1 000 000 € - Garantie par la Communauté de communes

• Partenariat Fondation du Patrimoine – Départ. Allier – conventions
  Création 2 emplois permanents - adjoint patrimoine principal 1ère classe temps complet et adjoint technique temps non complet - Mise à jour tableau des effectifs
• Durée annuelle de travail effectif
• Modalités participation financement protection sociale complémentaire - précisions
• Plan d’actions 2021-2023 en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes
• Mise en place Régime indemnitaire - RIFSEEP
• Attribution complément rémunération - agents droit privé - année 2021