DÉCISION N°2022-07 : Fixation du tarif de location du gîte "La Maison du Canal" - Avrilly

DÉCISION N°2022-08 : Fixation des tarifs de stationnement et d'utilisation des aires de camping-car communautaires

DÉCISION N°2022-09 : Fixation du tarif des animations - Maison Aquarium

DÉCISION N°2022-10 : Institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des recettes du "Préhistorama" à Châtelperron

DÉCISION N°2022-11 : Fixation du tarif de la piscine estivale à Varennes-sur-Allier

N°1 Finances - Budget 2022 - Fond de concours - Attribution communes membres bénéficiaires EPCI

N°2 Finances - Budget 2022 - Attribution subvention associations - complément délibération du 14 avril 2022

N°3 Finances - Budget 2022 -Dispositif soutien association-établissements scolaires du territoire - Accès structures communautaires sportives et culturelles

N°4 Finances - Budget 2022 - Décision modificative n°1

N°5 HABITAT - Dispositif "Habiter Mieux" - Attribution aux bénéficiaires

N°6 HABITAT - Dispositif Habitat Rénovation Énergétique de l'habitat - Attribution des aides communautaires

N°7 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Développement territorial - Patrimoine - ZAC Sept-Fons Dompierre-sur-Besbre - Modification convention mise à disposition avec promesse de bail emphytéotique Société CPV SUN 40 - Prolongement de la durée initiale jusqu'au 30 juin 2024 - Avenant n°4

N°8 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Finances - Atelier Agri-Auto Liernolles - cession

N°9 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Équipements sportifs - Dispositifs "J'apprends à Nager" et "Aisances aquatique" - Appel ) projets 2022

N°10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Équipements sportifs - Piscine communautaire Varennes-sur-Allier : Plan d'Organisation de la Surveillances et des Secours (P.O.S.S) - modifications

N°11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - France services - Installation antenne sur la commune de Jaligny-sur-Besbre - Mise ) disposition local communal - Commune de Jaligny-sur-Besbre - convention

N°12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Tourisme - Office de Tourisme Entr'Allier Besbre et Loire - Classement en catégorie II de l'Office de tourisme - Demande

N°13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ressources humaines - Création du Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants du personnel au CST - Application du paritarisme numérique ) Attribution d'une voix délibérative aux représentants de l'EPCI

N°14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ressources humaines - Élection professionnelle des représentants du personnel siégeant qu Comité Social Territorial - Scrutin du 8 décembre 2022 - Recours au vote par correspondance

N°15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ressources Humaines - Création d'un emploi administratif de Directeur Général Adjoint des Services des établissements publics locaux à fiscalité propre assimilés à des communes de 20 000 à 40 000 habitants à temps complet - Mise à jour du tableau des effectifs 021

N°16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ressources Humaines - Organisation des services communautaires - Organigramme général

N°17 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Développement territorial - Leader 2023-2027 - GAL départemental "Allier" Comité de pilotage - Désignation représentant