Détails du téléchargement
Compte rendu Conseil communautaire du 28 mars 2022
- DÉCISION N°2022-03 : Attribution d'aides financières au titre des dispositifs "Aides à l'immobilier d'entreprise", "Financer mon investissement commerce et artisanat" et "Avance remboursables"
- DÉCISION N°2022-04 : Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de la piscine communautaire sise à Varennes-sur-Allier
- N°1 - SANTÉ - Contrat Local de Santé - Politique communautaire - Installation des professionnels de santé - Schéma territorial de déploiement des professionnels de santé
- N°2 FINANCES - Budget 2021 - Compte de gestion 2021
- N°3 FINANCES - Budget 2021- Compte administratif 2021 (budget principal et 19 budgets annexes) - Restes à réaliser
- N°4 - FINANCES - Budget 2021 - Budget annexe "Atelier relais - Le Charollet" - Dissolution au 31 décembre 2021
- N°5 - FINANCES - BUDGET 2022 - Micro-crèche - Beaulon - Association "O'Com 3 Pom" - Attribution avance subvention 2022
- N°6 - FINANCES - BUDGET 2022 - Fonds de concours - Attribution commune membre bénéficiaire EPCI
- N°7 - ADMINISTRATION GÉNÉRAL - Insertion - Solidarité - Chantier d'Insertion - Développement d'une nouvelle activité support en lien avec le recyclage de palettes en bois - Fabrication mobilier recyclé - création d'équipements et d'accessoires divers d'agencement et de décoration - Convention cadre de partenariat - complément délibération n°2022.02.14/15 du 14 février 2022
- N°8 - ADMINISTRATION GÉNÉRAL - Ressources Humaines - Modalités de versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
Nom de fichier:COMPT....03.pdf
Taille:3.22 MB