Vue Générale Vue Générale
Recherche Recherche
Retour Retour
Détails du téléchargement
RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS - 28 MARS 2022 RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS - 28 MARS 2022 POPULAIRE

 

SANTE

  • Contrat local de santé - Schéma territorial de déploiement des professionnels de santé

FINANCES

  • Comptes de gestion 2021
  • Comptes administratifs 2021
  • Budget annexe "Atelier relais Charollet" dissolution au 31/12/2021
  • Association « O’COM 3 POM’ » - Attribution avance subvention 2022
  • Fonds de concours - attribution commune

ADMINISTRATION GENERALE

  • Convention cadre de partenariat / Précisions – complément délibération du 14 février 2022
  • Modalités de versement du CIA
Nom de fichier:RECUE...022.pdf
Taille:2 MB
Télécharger
Retour
Powered by jDownloads

Téléchargements

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Statistiques
Stat Counter
Accepter
Décliner