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Compte-rendu du conseil communautaire du 8 juillet 2021
- DECISION N°19 - Attribution d'aides au titre du « Fonds d'urgence Entr’Allier Besbre et Loire »
- DECISION N°20 - Attribution d’aides au titre des dispositifs « Financer mon investissement commerce et artisanat » et « Aide à l'immobilier d'entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville ».
- DECISION N°21 - Bail commercial — conditions de location « local commercial» 29 Place du Champ de Foire - 03130 Montaiguët en Forez
- DECISION N°22- Projet vélo — itinérance douce» Attribution du marché.
- N°1- DEVELOPPEMENT TERRITORIAL -— Politiques contractuelles — Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) — Protocole d'engagement avec l'Etat.
- N°2 — DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Politiques contractuelles — Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) — Accompagnement à l’élaboration et/ou mise en œuvre — convention d’appui opérationnel - CEREMA
- N°3 - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL — Aides économiques — Fonds Région Unie — Convention de participation — Avenant n°2
- N°4 - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL — MOBILITÉ - DEVELOPPEMENT DURABLE — SANTE — TOURISME - Projet - incitation à la découverte d’un mode de déplacement actif et durable : le vélo et d’un territoire aux atouts culturels, patrimoniaux et touristiques « Entr'Allier Besbre et Loire » à titre expérimental - Ajustement projet et financement de l'opération.
- N°5 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Mobilité — Développement territorial services transports et mobilité - Région AURGa - Convention de coopération
- N°6 - SANTE — Santé Environnement — Appel à Manifestation d’Intérêt - Demande de soutien à l’ARS
- N° 7 — HABITAT -— Dispositif PTRE — Aides communautaires - Attribution Bénéficiaires
- N°8 - FINANCES -— Budget 2021 — Fonds de concours - Attribution communes membres bénéficiaires EPCI
- N° 9 — FINANCES — Budget 2021 — Expérimentation nomenclature M57 — Candidature pilote Communauté de communes
- N° 10 — FINANCES — Budget 2021 — Décision modificative n°2
- N°11 - FINANCES — Action sociale — Equipement micro-crèche communautaire - Beaulon — Demande de financement Fonds européens LEADER
- N°12 - ADMINISTRATION GENERALE - Patrimoine — Projet photovoltaïque — Varennes sur Allier « Feuillouse » — Bail emphytéotique et constitution de servitudes avec ENGIE PV VARENNES SAS
- N°13 - ADMINISTRATION GENERALE - Equipements sportifs — Mise en place dispositif leçons natation piscine communautaire de Dompierre sur Besbre transitoire : à compter du 15 juillet 2021
- N°14 - ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) - Agents d'accueil et d'accompagnement France Services
- N°15 - ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) - Animateur.rice petite enfance — Pôle Petite Enfance
- N°16 - ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) — Agent.e technique polyvalent.e — Services techniques
- N° 17 — ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Création d’un emploi au grade d’adjoint technique à temps non complet - Mise à jour du tableau des effectifs
- N° 18 — ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise en place du dispositif de l'apprentissage dans le domaine de la petite enfance — Pôle Petite Enfance
- N° 19 - ADMINISTRATION GENERALE — SICTOM Sud Allier — Désignation membres - commune de St Félix
Nom de fichier:CRCC_..._08.pdf
Taille:4.86 MB